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Marques déposées par monsieur LOUIS VOUTEY
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PELOTE DE LAIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PELOTE DE LAIT
M. LOUIS VOUTEY

Numéro de dépôt :
4139772
Date de dépôt :
06/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2024
PELOTE DE LAIT de LOUIS VOUTEY

Présentation de la marque PELOTE DE LAIT

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2014 par monsieur LOUIS VOUTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELOTE DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur LOUIS VOUTEY domicilié(e) 2 rue de la prevoyance - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUIS VOUTEY domicilié(e) 2 rue de la prevoyance - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque PELOTE DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELOTE DE LAIT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.

LOUIS VOUTEY a également déposé les autres marques suivantes : RUBANELLA


M. LOUIS VOUTEY - 2 rue de la prevoyance - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. LOUIS VOUTEY - 2 rue de la prevoyance - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.